Patrick Léon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick LEON
Objet:
membres du Conseil national de l'aide juridique
commissaire de justice
1°
titulaires
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
commissaire_de_justice
JORFTEXT000047209057(source JORF)
nomination
22 Février 202322/02/2023
De: Patrick LEON
ingénieur civil de la défense hors classe
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000045997440(source JORF)
radiation
01 Juillet 202201/07/2022
De: Patrick LEON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil de la défense hors classe
date_debut="2022-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000045997440(source JORF)
admission
01 Juillet 202201/07/2022
De: Leon (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications hors classe
au titre de l'année 2017
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000036278061(source JORF)
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Léon (Patrick, Louis, Emile)
conservateur en chef honoraire du patrimoine ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Culture et communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Leon (Patrick)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000026894889(source JORF)
nomination
05 Janvier 201305/01/2013
De: LÉON (Patrick, Christian)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000026636047(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: LÉON (Patrick, Christian)
Objet:
de
Groupe:
Dissolution de deux sociétés civiles professionnelles et à la nomination de deux sociétés d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026636047(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 201216/11/2012
De: Léon (Patrick)
chef des « services techniques »
Objet:
auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité
II. ― Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité"
JORFTEXT000021990670(source JORF)
renouvellement
19 Mars 201019/03/2010
De: Léon (Patrick, Christian)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Deligne Marie-Françoise, Laperrine Jean-Marie, Madrelle Pascal, Madrelle Thierry et Roudet Philippe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châteauroux (Indre)"
huissier_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000017786603(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Patrick Léon
conservateur à l'inspection générale des musées
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Léon (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Léon (Patrick)
à Fronsac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="six ans"
JORFTEXT000000805201(source JORF)
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Léon (Patrick)
à Fronsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
JORFTEXT000000440844(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Léon (Patrick)
capitaine de corvette ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Léon (Patrick)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_fin="2004-07-20"
JORFTEXT000000395250(source JORF)
nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Leon (Patrick)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
JORFTEXT000000207216(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Léon (Patrick)
à Pauillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
Comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Sud-Ouest
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
JORFTEXT000000206993(source JORF)
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Léon (Patrick)
Pauillac (Gironde)
Objet:
pour procéder
au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du
21 avril 1972
précité les experts
Groupe:
Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Léon (Patrick)
Pauillac (Gironde)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
III. - REGION DU SUD-OUEST
Négociants
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Léon (Patrick)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Léon (Patrick)
direction des constructions navales, Brest
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
Marseille
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000735556(source JORF)
titularisation
05 Mars 199505/03/1995
De: Léon (Patrick)
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires les lauréats des concours ouverts les 15 et 16 décembre 1992
Liste d'admission complémentaire
Concours interne
Spécialité Navires
JORFTEXT000000346657(source JORF)
nomination
16 Mai 199316/05/1993
De: Leon (Patrick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Léon (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Leon (Patrick)
Objet:
conservateurs de 1re classe du patrimoine
JORFTEXT000000160973(source JORF)
nomination
15 Novembre 199015/11/1990
De: Leon (Patrick)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
JORFTEXT000000524672(source JORF)
promotion
28 Septembre 199028/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.